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Ariane Climat Comportement & Législation locale

Comportement & Législation locale



CANADA


Alcool
L’âge minimum pour consommer ou se procurer de l’alcool est de :
- 18 ans au Québec,
- 19 ans dans l’Ontario, en Colombie Britannique et au Nouveau-Brunswick.

Taux d’alcoolémie
Le taux d’alcoolémie autorisé au volant est de 0,8 g/l au Québec, et de 0,5 g/l en Ontario, en Colombie britannique ainsi que dans les Provinces atlantiques (Nouvelle-Ecosse, Nouveau-Brunswick, Ile du Prince Edouard, Terre-Neuve et Labrador).
Aucune tolérance en ce qui concerne les jeunes de 16 à 21 ans et les nouveaux conducteurs.
En cas de non-respect de ces règles, le conducteur est passible d’une amende et d’une suspension immédiate de son permis de conduire pour une durée de trois mois (d’un an en cas de récidive), voire de la confiscation de son véhicule et de sa mise en fourrière ainsi que, dans les Provinces atlantiques, d’arrestation.
De manière générale, les sanctions ont été modifiées ces dernières années dans le sens d’une plus grande sévérité, notamment en Alberta.

Drogue
La consommation de stupéfiants, y compris de drogues dites «douces», est illégale. Relevant du code criminel, elle est fortement réprimée.

Mammifères marins
Reconnues comme une "perturbation illégale" pour les mammifères marins, les interactions avec ces derniers sont interdites. La nouvelle réglementation interdit donc de nager ou d'intéragir avec l'un d'eux sur le territoire canadien sous peine d'amende.


ÉTATS-UNIS


Les Américains étant généralement très respectueux de la loi, le même respect est attendu des touristes qui sont appelés à se conformer scrupuleusement aux réglementations en vigueur.

Autorité de la police
En cas de contact avec la police, il est impératif de ne pas élever la voix, de ne pas faire de gestes brusques ou agressifs et de ne pas faire de fausses déclarations. En cas de litige, il convient d’alerter le Consulat Général compétent pour la circonscription concernée.

Tenue vestimentaire
Les Américains sont très tolérants en matière vestimentaire. Cependant, le monokini est formellement proscrit, même pour les petites filles. Les enfants, bébés compris, doivent porter un maillot (changer un nourrisson en public peut choquer).

Harcèlement sexuel
Il est recommandé d’adopter une attitude réservée à l’égard des personnes du sexe opposé.
Des propos, attitudes ou plaisanteries, anodins dans les pays latins, peuvent mener au tribunal. Les plaintes pour harcèlement sexuel peuvent également être déposées contre les mineurs. Les enfants doivent utiliser, comme les adultes, les toilettes correspondantes à leur sexe.

Détention d'armes à feu
Dans de nombreux Etats, la détention d’armes à feu est autorisée et courante. Les visiteurs doivent donc, en toute circonstance, garder leur calme et leur sang-froid.

Tabac
La vente de tabac est interdite aux moins de 21 ans et l’acheteur peut être amené à prouver son âge. Il est interdit de fumer dans de nombreux lieux publics: transports en commun, bureaux, restaurants...

Alcool
La consommation d’alcool, bière incluse, est interdite en public (rue, véhicule, terrasses de café). Toute bouteille doit être transportée dans un sac opaque. Dans certains endroits, avoir dans un véhicule une bouteille de vin ou d’alcool ouverte est prohibé. La vente d’alcool est interdite aux moins de 21 ans et l’acheteur peut être amené à prouver son âge en fournissant une pièce d’identité.

La conduite en état d’ivresse ou sous l’emprise d’une drogue (driving under influence "dui") est sévèrement réprimée dans tous les Etats-Unis d’Amérique (retrait du permis de conduire, lourde amende, voire peine de prison). Les peines requises en cas d’homicide par imprudence peuvent atteindre 25 ans de prison, les mises en liberté provisoire sont le plus souvent conditionnées au versement de cautions atteignant des sommes vertigineuses. Ces peines sont aggravées en cas de refus de se soumettre à un alcootest. Les taux d’alcoolémie autorisés varient selon les Etats (0, 08% dans 15 Etats et 0,10% dans 33 Etats).

Drogue
Les autorités américaines sont extrêmement vigilantes concernant les stupéfiants. La possession, même en quantité infime, de stupéfiants signifie arrestation et incarcération (risque d’emprisonnement de plusieurs mois), puis expulsion avec, pour conséquence, l’interdiction de pénétrer sur le territoire américain pendant plusieurs années.
Dans tous les cas, cela entraîne des frais d’avocats et d’amende se montant à plusieurs milliers de dollars. Toute personne détenant sciemment ou intentionnellement des stupéfiants est passible de peines pouvant aller de $1.000 à 1 an de prison (20 ans maximum en fonction des quantités et des antécédents). Toute personne condamnée pour trafic de stupéfiants est passible de peines de prison (entre 20 ans et la perpétuité) et d’amendes pouvant atteindre 20 millions de dollars.

Source : Ministère des affaires étrangères. 
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